Les entreprises sont toutes confrontées à la problématique des accidents de travail, en effet l’effort collectif d’une organisation résulte de la contribution de chaque individu dans la réalisation du résultat et de l’objectif attendu, et cela peut exposer ce salarié ou employé à un risque d’accident de travail.
Cet état de fait a été souvent classé au second degré des préoccupations des employeurs, qui ont, pendant longtemps, considéré ça comme une fatalité et un fait normal, qui peut se produire en réalisant un travail ou une tâche définie. Mais le développement du cadre réglementaire dans de nombreux pays, et la démocratisation du partage de l’information à travers les outils numériques a permis de recentrer le sujet et de le mettre en avant des préoccupations des employeurs.
Les entreprises ont donc compris, que pour faire fonctionner leurs business, et éviter d’avoir des pénalités ou des désaccords avec les autorités ou simplement les représentants des travailleurs, qu’il est important d’adopter une démarche HSE visant à mettre en place des actions de prévention et aussi de promouvoir toute idée d’innovation qui viendrait en amont et qui aurait pour mission de protéger l’employé des risques qui peuvent l’atteindre pendant l’exercice de sa fonction.
Un cadre réglementaire strict et variable
Il est important de rappeler que le sujet des accidents de travail ne concerne pas que l’entreprise qui emploie, mais aussi d’autres institutions, telles que la sécurité sociale, les assurances de vie, ou les prud’hommes (Inspection de travail), qui peuvent interagir avec les entreprises et demander des comptes après la survenance d’accidents de travail.
C’est dans cette perspective, que les pouvoirs publics dans de nombreux pays, ont mis en place un cadre réglementaire et légal qui permet de gérer cette question des accidents de travail, surtout que cela peut être fatal et causer le décès de l’employé, en cas d’un fait majeur.
En France, le cadre réglementaire qui régit le sujet des accidents de travail, est en majorité traité dans le code du travail et de la sécurité sociale, et de nombreux textes de loi sont promulgués chaque année pour renforcer cet aspect. Le parlement européen promulgue périodiquement des directives et des règlements pour traiter ce sujet au sein des pays de la communauté européenne.
La variabilité du cadre réglementaire est aussi l’un des aspects à prendre en compte pour les entreprises qui souhaitent s’externaliser et investir en dehors de ses pays, en effet, les lois peuvent changer et varier selon le pays d’activité, d’où l’importance de disposer d’une veille réglementaire pour pouvoir gérer au mieux ce volet.
L’analyse comme outil de diagnostic et d’amélioration
Les conséquences des accidents de travail peuvent être désastreuses sur une entreprise et principalement sur sa réputation et son image de marque, en effet si une entreprise enregistre beaucoup d’accidents de travail cela peut nuire à crédibilité auprès de ses clients et partenaires et impacter négativement ses activités.
Pour faire face à la survenance de telles situations, l’analyse est l’un des leviers d’améliorations préconisés pour éviter une redondance de ces événements indésirables, et pour faire sortir les causes réelles qui ont engendré cette situation.
Souvent, les entreprises se contentent de réaliser des reporting pour expliquer la survenance des accidents et les éléments qui ont causé le dégât humain ou matériel, sans aller dans le détail et comprendre ainsi les vraies raisons qui ont conduit à une telle situation.
L’ISO 45001, la norme internationale qui régit le système de management de la santé et sécurité au travail exige, dans son volet Gestion des incidents et accidents (Clause 10.2), de mener des enquêtes sur les causes profondes, et faire sortir toutes les non-conformités qui ont causé l’accident et la situation indésirable.
L’objectif serait donc d’analyser en profondeur la cause des accidents de travail et aussi de mettre de l’objectivité et de la neutralité dans le jugement des faits. Mais qui doit faire ça ? l’employé, ses représentants ou le responsable HSE ?
L’investigation l’outil d’analyse et d’interprétation :
Pour réaliser des analyses des accidents de travail, il est primordial de recueillir les faits, mais aussi de se faire aider par les spécialistes dans tous les domaines. L’investigation d’accident doit être le fruit d’une expertise multidisciplinaire, car le personnel exploitant, ou celui de la maintenance peut enrichir l’analyse et aider à trouver les causes réelles de l’accident.
Il est donc préconisé d’instituer des comités d’investigations d’accidents, composés d’employés expérimentés et objectifs qui peuvent enquêter sur les accidents et présenter ainsi à l’employeur les vraies raisons qui engendrent ce genre de situation de risques pour le personnel.
Une investigation d’accident doit répondre aux interrogations suivantes :
Quand ? Date et heure précise de l’accident.
Où ? Localisation exacte de l’accident.
Comment ? Explication des circonstances de l’accident
Causes ? Présentation des causes réelles qui ont permis la survenance de l’accident (défaillance technique, absence d’EPI, personnel non formé…)
Le comité d’investigation peut aussi recueillir des témoignages en toute confidentialité, pour collecter les différentes informations provenant des témoins et qui peuvent hésiter à présenter leurs versions des faits.
L’objectif final est d’éviter que d’autres accidents de travail surviennent avec les mêmes causes, ce qui peut représenter un échec pour l’entreprise et démontrer une non-prise en charge du volet santé et sécurité au travail.
L’analyse des accidents de travail est le fruit d’un travail collectif qui doit se faire pour comprendre le fonctionnement de l’entreprise et de ses différentes missions et aussi pour pouvoir adapter les mesures de prévention en fonction des situations rencontrées par les employés au quotidien.
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